Honoraires perçus par les notaires pour des actes passés pour Simon Marchant, s.d. [24 avril 1488-1527].
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/041567-c1p6vtic4iib-1dp3mftfd6985 an entity of type: RecordResource
Honoraires perçus par les notaires pour des actes passés pour Simon Marchant, s.d. [24 avril 1488-1527].
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1488-04-24
24 avril 1488 - 1527
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1527-12-31
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Autre(s) instrument(s) de recherche
Minutier central des notaires de Paris, Minutes du XVe siècle de l'étude XIX, inventaire analytique, par Claire Béchu, Florence Greffe et Isabelle Pébay, Paris, Archives nationales, 1993, 893 p
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Informations concernant le classement et la cotation du document :
Sur l'instrument de recherche imprimé, l'acte a été inventorié sous la cote (MC/ET/XIX/4). La cote de consultation, différente, correspond au lieu de conservation réel de l'acte (MC/ET/XIX/3).
L'acte n'est pas daté, la datation restituée est celle de la liasse où il est conservé.
Origine de l'information :
Minutier central des notaires de Paris, Minutes du XVe siècle de l'étude XIX, inventaire analytique [5232 actes], par Claire Béchu, Florence Greffe et Isabelle Pebay, Paris, Archives nationales, 1993, p. 109 notice n° 836 (instrument de recherche imprimé dématérialisé dont la version intégrale est accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011
Date de création de la notice : 2009
Honoraires perçus par les notaires pour des actes passés pour Simon Marchant, s.d. [24 avril 1488-1527].