Promesse par Guy Pot, chevalier, seigneur de la Prune et de Damville, premier chambellan du roi, à François de Villebresme, receveur ordinaire du domaine d'Orléans, concernant la somme de 1300 l.t. qu'il a le droit de percevoir sur les terres du duc d'Orléans.
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Promesse par Guy Pot, chevalier, seigneur de la Prune et de Damville, premier chambellan du roi, à François de Villebresme, receveur ordinaire du domaine d'Orléans, concernant la somme de 1300 l.t. qu'il a le droit de percevoir sur les terres du duc d'Orléans.
xsd:date
1490-03-11
11 mars 1490
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Autre(s) instrument(s) de recherche
Minutier central des notaires de Paris, Minutes du XVe siècle de l'étude XIX, inventaire analytique, par Claire Béchu, Florence Greffe et Isabelle Pébay, Paris, Archives nationales, 1993, 893 p
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Informations complémentaires :
Au dos de l'acte du 4 mars 1490 (n.st.), notice n° 884 de l'instrument de recherche imprimé.
Origine de l'information :
Minutier central des notaires de Paris, Minutes du XVe siècle de l'étude XIX, inventaire analytique [5232 actes], par Claire Béchu, Florence Greffe et Isabelle Pebay, Paris, Archives nationales, 1993, p. 115 notice n° 886 (instrument de recherche imprimé dématérialisé dont la version intégrale est accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011
Date de création de la notice : 2009
Promesse par Guy Pot, chevalier, seigneur de la Prune et de Damville, premier chambellan du roi, à François de Villebresme, receveur ordinaire du domaine d'Orléans, concernant la somme de 1300 l.t. qu'il a le droit de percevoir sur les terres du duc d'Orléans.