Prise à bail emphytéotique par Raoulet Closier, laboureur à Orly en Brie, du manoir de la cour d'Orly et des terres en dépendant, appartenant au couvent des Célestins de Paris, moyennant 6 l.t. de loyer annuel et à charge de construire une grange.
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Prise à bail emphytéotique par Raoulet Closier, laboureur à Orly en Brie, du manoir de la cour d'Orly et des terres en dépendant, appartenant au couvent des Célestins de Paris, moyennant 6 l.t. de loyer annuel et à charge de construire une grange.
xsd:date
1490-04-13
13 avril 1490
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Autre(s) instrument(s) de recherche
Minutier central des notaires de Paris, Minutes du XVe siècle de l'étude XIX, inventaire analytique, par Claire Béchu, Florence Greffe et Isabelle Pébay, Paris, Archives nationales, 1993, 893 p
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Origine de l'information :
Minutier central des notaires de Paris, Minutes du XVe siècle de l'étude XIX, inventaire analytique [5232 actes], par Claire Béchu, Florence Greffe et Isabelle Pebay, Paris, Archives nationales, 1993, p. 118 notice n° 902 (instrument de recherche imprimé dématérialisé dont la version intégrale est accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011
Date de création de la notice : 2009
Prise à bail emphytéotique par Raoulet Closier, laboureur à Orly en Brie, du manoir de la cour d'Orly et des terres en dépendant, appartenant au couvent des Célestins de Paris, moyennant 6 l.t. de loyer annuel et à charge de construire une grange.