Prise à bail pour neuf ans par Colin et Pierre Borgnet, frères, laboureurs à Champs-sur-Marne, d'un hôtel et de terres en ce lieu appartenant à Charles d'Orgemont, chevalier, seigneur de Méry et de Champs-sur-Marne, trésorier de France, moyennant six setiers de grain et à la charge de défricher certaines terres.
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Prise à bail pour neuf ans par Colin et Pierre Borgnet, frères, laboureurs à Champs-sur-Marne, d'un hôtel et de terres en ce lieu appartenant à Charles d'Orgemont, chevalier, seigneur de Méry et de Champs-sur-Marne, trésorier de France, moyennant six setiers de grain et à la charge de défricher certaines terres.
xsd:date
1491-11-11
11 novembre 1491
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Autre(s) instrument(s) de recherche
Minutier central des notaires de Paris, Minutes du XVe siècle de l'étude XIX, inventaire analytique, par Claire Béchu, Florence Greffe et Isabelle Pébay, Paris, Archives nationales, 1993, 893 p
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Informations complémentaires :
A la suite de l'acte du 10 octobre 1491, notice n° 1217 de l'instrument de recherche imprimé.
Origine de l'information :
Minutier central des notaires de Paris, Minutes du XVe siècle de l'étude XIX, inventaire analytique [5232 actes], par Claire Béchu, Florence Greffe et Isabelle Pebay, Paris, Archives nationales, 1993, p. 156 notice n° 1238 (instrument de recherche imprimé dématérialisé dont la version intégrale est accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011
Date de création de la notice : 2009
Prise à bail pour neuf ans par Colin et Pierre Borgnet, frères, laboureurs à Champs-sur-Marne, d'un hôtel et de terres en ce lieu appartenant à Charles d'Orgemont, chevalier, seigneur de Méry et de Champs-sur-Marne, trésorier de France, moyennant six setiers de grain et à la charge de défricher certaines terres.