Modération par noble Arthur Lesommelier, écuyer, seigneur de Courpalay, en faveur de Jean Héritier, d'une créance de 1000 l.t. à la somme de 700 l.t.
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/041567-c1p6vtkg8s77--1m4sn4kqqhywu an entity of type: RecordResource
Modération par noble Arthur Lesommelier, écuyer, seigneur de Courpalay, en faveur de Jean Héritier, d'une créance de 1000 l.t. à la somme de 700 l.t.
xsd:date
1492-12-20
20 décembre 1492
rdf:XMLLiteral
Autre(s) instrument(s) de recherche
Minutier central des notaires de Paris, Minutes du XVe siècle de l'étude XIX, inventaire analytique, par Claire Béchu, Florence Greffe et Isabelle Pébay, Paris, Archives nationales, 1993, 893 p
rdf:XMLLiteral
Informations complémentaires :
A la suite : Du même jour. Obligation par le même envers le même d'une somme de 200 l.t.
Origine de l'information :
Minutier central des notaires de Paris, Minutes du XVe siècle de l'étude XIX, inventaire analytique [5232 actes], par Claire Béchu, Florence Greffe et Isabelle Pebay, Paris, Archives nationales, 1993, p. 220 notice n° 1755 (instrument de recherche imprimé dématérialisé dont la version intégrale est accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011
Date de création de la notice : 2009
Modération par noble Arthur Lesommelier, écuyer, seigneur de Courpalay, en faveur de Jean Héritier, d'une créance de 1000 l.t. à la somme de 700 l.t.