Bail par noble Claude de Culant, seigneur de Saint-Ouen, à Jean Triconée, meunier à Savigny-le-Temple, du saut du moulin de Busserolles sur le Morin, près de Saint-Ouen, de trois petites îles et d'un arpent de pré, moyennant 12 d.t. de cens et dix-huit setiers de blé.
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Bail par noble Claude de Culant, seigneur de Saint-Ouen, à Jean Triconée, meunier à Savigny-le-Temple, du saut du moulin de Busserolles sur le Morin, près de Saint-Ouen, de trois petites îles et d'un arpent de pré, moyennant 12 d.t. de cens et dix-huit setiers de blé.
xsd:date
1495-03-27
27 mars 1495
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Autre(s) instrument(s) de recherche
Minutier central des notaires de Paris, Minutes du XVe siècle de l'étude XIX, inventaire analytique, par Claire Béchu, Florence Greffe et Isabelle Pébay, Paris, Archives nationales, 1993, 893 p
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Informations complémentaires :
Au dos de l'acte du 15 mars 1495 (n.st.), notice n° 2427 de l'instrument de recherche imprimé.
Origine de l'information :
Minutier central des notaires de Paris, Minutes du XVe siècle de l'étude XIX, inventaire analytique [5232 actes], par Claire Béchu, Florence Greffe et Isabelle Pebay, Paris, Archives nationales, 1993, p. 295 notice n° 2435 (instrument de recherche imprimé dématérialisé dont la version intégrale est accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011
Date de création de la notice : 2009
Bail par noble Claude de Culant, seigneur de Saint-Ouen, à Jean Triconée, meunier à Savigny-le-Temple, du saut du moulin de Busserolles sur le Morin, près de Saint-Ouen, de trois petites îles et d'un arpent de pré, moyennant 12 d.t. de cens et dix-huit setiers de blé.