Accord pour fin de procès entre Macé Plançon, prêtre, procureur de son frère Simon, licencié en décrets, et Guillaume Filzdefemme, bourgeois de Paris, au sujet de bulles pontificales mettant Simon Plançon en possession du prieuré de Bonfougères.
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Accord pour fin de procès entre Macé Plançon, prêtre, procureur de son frère Simon, licencié en décrets, et Guillaume Filzdefemme, bourgeois de Paris, au sujet de bulles pontificales mettant Simon Plançon en possession du prieuré de Bonfougères.
xsd:date
1495-05-02
2 mai 1495
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Autre(s) instrument(s) de recherche
Minutier central des notaires de Paris, Minutes du XVe siècle de l'étude XIX, inventaire analytique, par Claire Béchu, Florence Greffe et Isabelle Pébay, Paris, Archives nationales, 1993, 893 p
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Informations complémentaires :
Au dos de l'acte du 30 avril 1495, notice n° 2467 de l'instrument de recherche imprimé.
Origine de l'information :
Minutier central des notaires de Paris, Minutes du XVe siècle de l'étude XIX, inventaire analytique [5232 actes], par Claire Béchu, Florence Greffe et Isabelle Pebay, Paris, Archives nationales, 1993, p. 299 notice n° 2468 (instrument de recherche imprimé dématérialisé dont la version intégrale est accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2009
Accord pour fin de procès entre Macé Plançon, prêtre, procureur de son frère Simon, licencié en décrets, et Guillaume Filzdefemme, bourgeois de Paris, au sujet de bulles pontificales mettant Simon Plançon en possession du prieuré de Bonfougères.