Accord pour fin de procès entre nobles Clément Leriche, écuyer et Philibert de Sèvre, écuyer, au sujet de la succession de Guillaume Godeffroy.
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/041568-c1p6vucnekcj-17vvgq4x4fzz8 an entity of type: RecordResource
Accord pour fin de procès entre nobles Clément Leriche, écuyer et Philibert de Sèvre, écuyer, au sujet de la succession de Guillaume Godeffroy.
xsd:date
1496-03-25
25 mars 1496
rdf:XMLLiteral
Autre(s) instrument(s) de recherche
Minutier central des notaires de Paris, Minutes du XVe siècle de l'étude XIX, inventaire analytique, par Claire Béchu, Florence Greffe et Isabelle Pébay, Paris, Archives nationales, 1993, 893 p
rdf:XMLLiteral
Informations complémentaires :
Au dos de l'acte du 11 décembre 1495, notice n° 2690 de l'instrument de recherche imprimé.
Origine de l'information :
Minutier central des notaires de Paris, Minutes du XVe siècle de l'étude XIX, inventaire analytique [5232 actes], par Claire Béchu, Florence Greffe et Isabelle Pebay, Paris, Archives nationales, 1993, p. 344 notice n° 2898 (instrument de recherche imprimé dématérialisé dont la version intégrale est accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011
Date de création de la notice : 2009
Accord pour fin de procès entre nobles Clément Leriche, écuyer et Philibert de Sèvre, écuyer, au sujet de la succession de Guillaume Godeffroy.