Transport par noble René Pot, seigneur de la Roche, de Nolay et de Meursault, à noble Miles de Dampierre, écuyer, seigneur de Plancy et d'Ancy-le-Franc, de tous les cens et rente qu'il perçoit à Ancy, en contre-partie d'une vente que lui a faite Miles de Dampierre.
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Transport par noble René Pot, seigneur de la Roche, de Nolay et de Meursault, à noble Miles de Dampierre, écuyer, seigneur de Plancy et d'Ancy-le-Franc, de tous les cens et rente qu'il perçoit à Ancy, en contre-partie d'une vente que lui a faite Miles de Dampierre.
xsd:date
1496-04-12
12 avril 1496
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Autre(s) instrument(s) de recherche
Minutier central des notaires de Paris, Minutes du XVe siècle de l'étude XIX, inventaire analytique, par Claire Béchu, Florence Greffe et Isabelle Pébay, Paris, Archives nationales, 1993, 893 p
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Origine de l'information :
Minutier central des notaires de Paris, Minutes du XVe siècle de l'étude XIX, inventaire analytique [5232 actes], par Claire Béchu, Florence Greffe et Isabelle Pebay, Paris, Archives nationales, 1993, p. 349 notice n° 2935 (instrument de recherche imprimé dématérialisé dont la version intégrale est accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011
Date de création de la notice : 2009
Transport par noble René Pot, seigneur de la Roche, de Nolay et de Meursault, à noble Miles de Dampierre, écuyer, seigneur de Plancy et d'Ancy-le-Franc, de tous les cens et rente qu'il perçoit à Ancy, en contre-partie d'une vente que lui a faite Miles de Dampierre.