Copie collationnée d'un arrêt du Parlement du 15 avril 1494 autorisant les religieux de la commanderie de Saint-Antoine de Viennois à faire des quêtes dans le ressort du diocèse de Nevers.
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/041568-c1p6vud40or7--17atdg37g6lif an entity of type: RecordResource
Copie collationnée d'un arrêt du Parlement du 15 avril 1494 autorisant les religieux de la commanderie de Saint-Antoine de Viennois à faire des quêtes dans le ressort du diocèse de Nevers.
xsd:date
1496-08-30
30 août 1496
rdf:XMLLiteral
Autre(s) instrument(s) de recherche
Minutier central des notaires de Paris, Minutes du XVe siècle de l'étude XIX, inventaire analytique, par Claire Béchu, Florence Greffe et Isabelle Pébay, Paris, Archives nationales, 1993, 893 p
rdf:XMLLiteral
Origine de l'information :
Minutier central des notaires de Paris, Minutes du XVe siècle de l'étude XIX, inventaire analytique [5232 actes], par Claire Béchu, Florence Greffe et Isabelle Pebay, Paris, Archives nationales, 1993, p. 371 notice n° 3142 (instrument de recherche imprimé dématérialisé dont la version intégrale est accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011
Date de création de la notice : 2009
Copie collationnée d'un arrêt du Parlement du 15 avril 1494 autorisant les religieux de la commanderie de Saint-Antoine de Viennois à faire des quêtes dans le ressort du diocèse de Nevers.