Prise à bail pour douze ans par Jean Bourdon, marchand à Nogent-sur-Marne, de tous les revenus des terres de Nogent et de Neuilly-sur-Marne appartenant à l'évêque d'Évreux, abbé de Saint-Maur-des-Fossés.
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Prise à bail pour douze ans par Jean Bourdon, marchand à Nogent-sur-Marne, de tous les revenus des terres de Nogent et de Neuilly-sur-Marne appartenant à l'évêque d'Évreux, abbé de Saint-Maur-des-Fossés.
xsd:date
1496-10-22
22 octobre 1496
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Autre(s) instrument(s) de recherche
Minutier central des notaires de Paris, Minutes du XVe siècle de l'étude XIX, inventaire analytique, par Claire Béchu, Florence Greffe et Isabelle Pébay, Paris, Archives nationales, 1993, 893 p
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Informations complémentaires :
A la suite :
Du même jour. Déclaration en forme de contre-lettre par Jean Bourdon selon laquelle la prise à bail des revenus de Neuilly a été faite pour Denis Bouchard, prieur de Tournan-en-Brie.
Du même jour. Promesse par Denis Bouchard de dédommager Jean Bourdon de tous ennuis causés par cette prise à bail.
Du même jour. Déclaration par Denis Bouchard selon laquelle Jean Bourdon a pris à bail pour trois ans, pour lui, la prévôté de Saint-Maur-des-Fossés.
Origine de l'information :
Minutier central des notaires de Paris, Minutes du XVe siècle de l'étude XIX, inventaire analytique [5232 actes], par Claire Béchu, Florence Greffe et Isabelle Pebay, Paris, Archives nationales, 1993, p. 377 notice n° 3201 (instrument de recherche imprimé dématérialisé dont la version intégrale est accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011
Date de création de la notice : 2009
Prise à bail pour douze ans par Jean Bourdon, marchand à Nogent-sur-Marne, de tous les revenus des terres de Nogent et de Neuilly-sur-Marne appartenant à l'évêque d'Évreux, abbé de Saint-Maur-des-Fossés.