Accord pour fin de procès entre nobles Philippe d'Aunoy, seigneur d'Orville et de Goussainville, Antoine d'Aunoy, maître ès arts, son fils émancipé, Jean d'Aunoy, chevalier, seigneur de Silly, et Pierre Simonneau, curateur d'Antoine, d'une part, et noble Tristan de Fontaines, conseiller au Parlement d'autre part, au sujet des terres de Montceaux et Montretout et des fiefs de Signets, Bellot, Vey et Saint-Jean-les-Deux-Jumeaux.
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Accord pour fin de procès entre nobles Philippe d'Aunoy, seigneur d'Orville et de Goussainville, Antoine d'Aunoy, maître ès arts, son fils émancipé, Jean d'Aunoy, chevalier, seigneur de Silly, et Pierre Simonneau, curateur d'Antoine, d'une part, et noble Tristan de Fontaines, conseiller au Parlement d'autre part, au sujet des terres de Montceaux et Montretout et des fiefs de Signets, Bellot, Vey et Saint-Jean-les-Deux-Jumeaux.
xsd:date
1497-01-03
3 janvier 1497
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Autre(s) instrument(s) de recherche
Minutier central des notaires de Paris, Minutes du XVe siècle de l'étude XIX, inventaire analytique, par Claire Béchu, Florence Greffe et Isabelle Pébay, Paris, Archives nationales, 1993, 893 p
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Origine de l'information :
Minutier central des notaires de Paris, Minutes du XVe siècle de l'étude XIX, inventaire analytique [5232 actes], par Claire Béchu, Florence Greffe et Isabelle Pebay, Paris, Archives nationales, 1993, p. 389 notice n° 3315 (instrument de recherche imprimé dématérialisé dont la version intégrale est accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011
Date de création de la notice : 2009
Accord pour fin de procès entre nobles Philippe d'Aunoy, seigneur d'Orville et de Goussainville, Antoine d'Aunoy, maître ès arts, son fils émancipé, Jean d'Aunoy, chevalier, seigneur de Silly, et Pierre Simonneau, curateur d'Antoine, d'une part, et noble Tristan de Fontaines, conseiller au Parlement d'autre part, au sujet des terres de Montceaux et Montretout et des fiefs de Signets, Bellot, Vey et Saint-Jean-les-Deux-Jumeaux.