Nomination par noble Charles de La Vernade, chevalier, seigneur du lieu et de Brou, d'Étienne Deleun, demeurant à Nogent, comme maire, Toussaint Bruneau, demeurant à Lagny, comme greffier de la mairie, Regnault Rebuffe, demeurant à Brou, comme, procureur, Colin Péan, demeurant à Chelles, et Jean Rebuffe le jeune, comme sergents, de sa seigneurie de Brou.
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Nomination par noble Charles de La Vernade, chevalier, seigneur du lieu et de Brou, d'Étienne Deleun, demeurant à Nogent, comme maire, Toussaint Bruneau, demeurant à Lagny, comme greffier de la mairie, Regnault Rebuffe, demeurant à Brou, comme, procureur, Colin Péan, demeurant à Chelles, et Jean Rebuffe le jeune, comme sergents, de sa seigneurie de Brou.
xsd:date
1497-09-18
18 septembre 1497
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Autre(s) instrument(s) de recherche
Minutier central des notaires de Paris, Minutes du XVe siècle de l'étude XIX, inventaire analytique, par Claire Béchu, Florence Greffe et Isabelle Pébay, Paris, Archives nationales, 1993, 893 p
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Origine de l'information :
Minutier central des notaires de Paris, Minutes du XVe siècle de l'étude XIX, inventaire analytique [5232 actes], par Claire Béchu, Florence Greffe et Isabelle Pebay, Paris, Archives nationales, 1993, p. 442 notice n° 3752 (instrument de recherche imprimé dématérialisé dont la version intégrale est accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011
Date de création de la notice : 2009
Nomination par noble Charles de La Vernade, chevalier, seigneur du lieu et de Brou, d'Étienne Deleun, demeurant à Nogent, comme maire, Toussaint Bruneau, demeurant à Lagny, comme greffier de la mairie, Regnault Rebuffe, demeurant à Brou, comme, procureur, Colin Péan, demeurant à Chelles, et Jean Rebuffe le jeune, comme sergents, de sa seigneurie de Brou.