Vente par Jean Rouyer, prêtre, fermier de la seigneurie de Boissy-Saint-Léger, à Jean Clouet, laboureur à Brévannes, du droit de forestage d'un arpent de bois à Boissy, moyennant 9 l.t, s.d. [3 avril 1499-27 janvier 1501].
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/041568-c1p6vuf788z7--xomftd9myoj3 an entity of type: RecordResource
Vente par Jean Rouyer, prêtre, fermier de la seigneurie de Boissy-Saint-Léger, à Jean Clouet, laboureur à Brévannes, du droit de forestage d'un arpent de bois à Boissy, moyennant 9 l.t, s.d. [3 avril 1499-27 janvier 1501].
xsd:date
1499-04-03
3 avril 1499 - 27 janvier 1501
xsd:date
1501-01-27
rdf:XMLLiteral
Autre(s) instrument(s) de recherche
Minutier central des notaires de Paris, Minutes du XVe siècle de l'étude XIX, inventaire analytique, par Claire Béchu, Florence Greffe et Isabelle Pébay, Paris, Archives nationales, 1993, 893 p
rdf:XMLLiteral
Informations complémentaires :
Au dos de l'acte du 30 octobre 1499, notice n° 4469 de l'instrument de recherche imprimé.
Informations concernant le classement et la cotation du document :
L'acte n'est pas daté, la datation restituée est celle de la liasse où il est conservé.
Origine de l'information :
Minutier central des notaires de Paris, Minutes du XVe siècle de l'étude XIX, inventaire analytique [5232 actes], par Claire Béchu, Florence Greffe et Isabelle Pebay, Paris, Archives nationales, 1993, p. 542 notice n° 4579 (instrument de recherche imprimé dématérialisé dont la version intégrale est accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011
Date de création de la notice : 2009
Vente par Jean Rouyer, prêtre, fermier de la seigneurie de Boissy-Saint-Léger, à Jean Clouet, laboureur à Brévannes, du droit de forestage d'un arpent de bois à Boissy, moyennant 9 l.t, s.d. [3 avril 1499-27 janvier 1501].