Déclaration par Étienne Bourreau, laboureur à Torcy, selon laquelle il a pris à bail depuis trois ans cinq arpents de terre en ce lieu appartenant à l'abbaye Saint-Antoine-des-Champs, moyennant 2 s. 8 d.p. par arpent, s.d. [3 avril 1499-27 janvier 1501].
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Déclaration par Étienne Bourreau, laboureur à Torcy, selon laquelle il a pris à bail depuis trois ans cinq arpents de terre en ce lieu appartenant à l'abbaye Saint-Antoine-des-Champs, moyennant 2 s. 8 d.p. par arpent, s.d. [3 avril 1499-27 janvier 1501].
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1499-04-03
3 avril 1499 - 27 janvier 1501
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1501-01-27
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Autre(s) instrument(s) de recherche
Minutier central des notaires de Paris, Minutes du XVe siècle de l'étude XIX, inventaire analytique, par Claire Béchu, Florence Greffe et Isabelle Pébay, Paris, Archives nationales, 1993, 893 p
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Informations complémentaires :
A la suite de l'acte du 17 mars 1500 (n.st.), notice n° 4741 de l'instrument de recherche imprimé.
Incomplet
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Sur l'instrument de recherche imprimé, l'acte a été inventorié sous la cote correspondant théoriquement à sa date (MC/ET/XIX/16). La cote de consultation, différente, correspond au lieu de conservation réel de l'acte (MC/ET/XIX/14).
L'acte n'est pas daté, la datation restituée est celle de la liasse où il est conservé.
Origine de l'information :
Minutier central des notaires de Paris, Minutes du XVe siècle de l'étude XIX, inventaire analytique [5232 actes], par Claire Béchu, Florence Greffe et Isabelle Pebay, Paris, Archives nationales, 1993, p. 617 notice n° 5176 (instrument de recherche imprimé dématérialisé dont la version intégrale est accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011
Date de création de la notice : 2009
Déclaration par Étienne Bourreau, laboureur à Torcy, selon laquelle il a pris à bail depuis trois ans cinq arpents de terre en ce lieu appartenant à l'abbaye Saint-Antoine-des-Champs, moyennant 2 s. 8 d.p. par arpent, s.d. [3 avril 1499-27 janvier 1501].