Bail pour six ans par Simon Foucault, prêtre, procureur du cardinal archevêque de Lyon, abbé commandataire de Saint-Wandrille, à Marin Rafferon, laboureur au Port-au-Pec, des revenus de la seigneurie du Pont-au-Pec, moyennant 15 l.t. par an et un poinçon de vin.
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Bail pour six ans par Simon Foucault, prêtre, procureur du cardinal archevêque de Lyon, abbé commandataire de Saint-Wandrille, à Marin Rafferon, laboureur au Port-au-Pec, des revenus de la seigneurie du Pont-au-Pec, moyennant 15 l.t. par an et un poinçon de vin.
xsd:date
1500-10-13
13 octobre 1500
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Autre(s) instrument(s) de recherche
Minutier central des notaires de Paris, Minutes du XVe siècle de l'étude XIX, inventaire analytique, par Claire Béchu, Florence Greffe et Isabelle Pébay, Paris, Archives nationales, 1993, 893 p
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Informations complémentaires :
Au dos de l'acte du 28 février 1500 (n.st.), notice n° 4700 de l'instrument de recherche imprimé.
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Sur l'instrument de recherche imprimé, l'acte a été inventorié sous la cote correspondant théoriquement à sa date (MC/ET/XIX/16). La cote de consultation, différente, correspond au lieu de conservation réel de l'acte (MC/ET/XIX/14).
Origine de l'information :
Minutier central des notaires de Paris, Minutes du XVe siècle de l'étude XIX, inventaire analytique [5232 actes], par Claire Béchu, Florence Greffe et Isabelle Pebay, Paris, Archives nationales, 1993, p. 601 notice n° 5057 (instrument de recherche imprimé dématérialisé dont la version intégrale est accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011
Date de création de la notice : 2009
Bail pour six ans par Simon Foucault, prêtre, procureur du cardinal archevêque de Lyon, abbé commandataire de Saint-Wandrille, à Marin Rafferon, laboureur au Port-au-Pec, des revenus de la seigneurie du Pont-au-Pec, moyennant 15 l.t. par an et un poinçon de vin.