Bail emphytéotique de la ville de Fressac et du bailliage d'Anduze, au diocèse de Nîmes, par François de SARCUS, évêque du PUY.
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Bail emphytéotique de la ville de Fressac et du bailliage d'Anduze, au diocèse de Nîmes, par François de SARCUS, évêque du PUY.
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1539-07-07
7 juillet 1539
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Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIe siècle (env. 30.000 actes), par le personnel du Minutier, 1930-1999 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2008
Bail emphytéotique de la ville de Fressac et du bailliage d'Anduze, au diocèse de Nîmes, par François de SARCUS, évêque du PUY.
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Sarcus, François de (....-1557)
Sarcus, François de (....-1557)
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