Cession de droits successifs, ayant appartenu à Marguerite DUBOIS, tante de Jean CHARTON, citoyen de Lyon, concernant Charles DUBOIS, de 'Tilleul Fol-Enfant' en Normandie.
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Cession de droits successifs, ayant appartenu à Marguerite DUBOIS, tante de Jean CHARTON, citoyen de Lyon, concernant Charles DUBOIS, de 'Tilleul Fol-Enfant' en Normandie.
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1534-03-09
9 mars 1534
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Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIe siècle (env. 30.000 actes), par le personnel du Minutier, 1930-1999 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2008
Cession de droits successifs, ayant appartenu à Marguerite DUBOIS, tante de Jean CHARTON, citoyen de Lyon, concernant Charles DUBOIS, de 'Tilleul Fol-Enfant' en Normandie.
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Dubois, Charles
Dubois, Marguerite
Charton, Jean