Composition en dommages et intérêts par Charles de CRUSSOL, sénechal de Beaucaire, duc d'Uzès, avec Pierre LE CLERC, seigneur du Tremblay.
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Composition en dommages et intérêts par Charles de CRUSSOL, sénechal de Beaucaire, duc d'Uzès, avec Pierre LE CLERC, seigneur du Tremblay.
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1539-03-02
2 mars 1539
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Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIe siècle (env. 30.000 actes), par le personnel du Minutier, 1930-1999 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2008
Composition en dommages et intérêts par Charles de CRUSSOL, sénechal de Beaucaire, duc d'Uzès, avec Pierre LE CLERC, seigneur du Tremblay.
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Le Clerc, Pierre
Crussol, Charles de (148.?-1546?)
Crussol, Charles de (148.?-1546?)
Crussol, Charles de (148.?-1546?)