Procès entre Louis de LUXEMBOURG et frère Antoine d'ALBON, au sujet de la jouissance du prieuré de Saint-Rambert-en-Forez.

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Procès entre Louis de LUXEMBOURG et frère Antoine d'ALBON, au sujet de la jouissance du prieuré de Saint-Rambert-en-Forez. 
xsd:date 1540-11-03 
3 novembre 1540 
rdf:XMLLiteral Origine de l'information : Fichier dit 'général' XVIe siècle (env. 30.000 actes), par le personnel du Minutier, 1930-1999 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier). Date de création de la notice :2008  
Procès entre Louis de LUXEMBOURG et frère Antoine d'ALBON, au sujet de la jouissance du prieuré de Saint-Rambert-en-Forez. 

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