Adjudication du bail du moulin à blé de Beauté-sur-Marne, par les trésoriers de France, à Jacques BRISSEL, marchand près la porte Saint-Denis, pour 9 ans, et moyennant 80 l.p. de loyer annuel.
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Adjudication du bail du moulin à blé de Beauté-sur-Marne, par les trésoriers de France, à Jacques BRISSEL, marchand près la porte Saint-Denis, pour 9 ans, et moyennant 80 l.p. de loyer annuel.
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1541-09-28
28 septembre 1541
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Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIe siècle (env. 30.000 actes), par le personnel du Minutier, 1930-1999 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2008
Adjudication du bail du moulin à blé de Beauté-sur-Marne, par les trésoriers de France, à Jacques BRISSEL, marchand près la porte Saint-Denis, pour 9 ans, et moyennant 80 l.p. de loyer annuel.
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Brissel, Jacques