Accord au terme duquel Sébastien Zamet, gentilhomme ordinaire de la Chambre du Roi, demeurant rue de la Cerizaie, paroisse Saint-Paul, est contraint de faire sortir libre d'Espagne les 2 navires prêtés par M. de Brissol pour ramener les Espagnols dans leur pays.
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Accord au terme duquel Sébastien Zamet, gentilhomme ordinaire de la Chambre du Roi, demeurant rue de la Cerizaie, paroisse Saint-Paul, est contraint de faire sortir libre d'Espagne les 2 navires prêtés par M. de Brissol pour ramener les Espagnols dans leur pays.
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1600-01-08
8 janvier 1600
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Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011-2012
Date de création de la notice : 2010
Accord au terme duquel Sébastien Zamet, gentilhomme ordinaire de la Chambre du Roi, demeurant rue de la Cerizaie, paroisse Saint-Paul, est contraint de faire sortir libre d'Espagne les 2 navires prêtés par M. de Brissol pour ramener les Espagnols dans leur pays.
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Zamet, Sébastien