RUZÉ d'EFFIAT (Jean) conseiller aumônier du Roi abbé commend. de Trois Fontaines Saint-Sernin de Toulouse et Saint-Michel § Substitution de procuration pour au nom de Jean RUZÉ d'EFFIAT procéder à l'arpentage de 400 arpents de bois dépendant de l'abb. de TROIS FONTAINES
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RUZÉ d'EFFIAT (Jean) conseiller aumônier du Roi abbé commend. de Trois Fontaines Saint-Sernin de Toulouse et Saint-Michel § Substitution de procuration pour au nom de Jean RUZÉ d'EFFIAT procéder à l'arpentage de 400 arpents de bois dépendant de l'abb. de TROIS FONTAINES
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1642-10-24
24 octobre 1642
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Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011-2012
Date de création de la notice : 2010
RUZÉ d'EFFIAT (Jean) conseiller aumônier du Roi abbé commend. de Trois Fontaines Saint-Sernin de Toulouse et Saint-Michel § Substitution de procuration pour au nom de Jean RUZÉ d'EFFIAT procéder à l'arpentage de 400 arpents de bois dépendant de l'abb. de TROIS FONTAINES
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Ruzé d'Effiat, Jean