CHEVAUX de l'artillerie § Accord entre 2 commandants de l'artillerie concernant les chevaux leur appartenant utilisés pour le charroi de l'artillerie
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CHEVAUX de l'artillerie § Accord entre 2 commandants de l'artillerie concernant les chevaux leur appartenant utilisés pour le charroi de l'artillerie
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1644-03-21
21 mars 1644
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Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011-2012
Date de création de la notice : 2010
CHEVAUX de l'artillerie § Accord entre 2 commandants de l'artillerie concernant les chevaux leur appartenant utilisés pour le charroi de l'artillerie