RUZÉ d'EFFIAT (Jean) abbé des Trois-Fontaines et de Saint-Sernin. § Compromis entre Jean RUZÉ d'EFFIAT et Armand-Charles, duc de MAZARIN. ; Sentence arbitrale entre les mêmes.
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RUZÉ d'EFFIAT (Jean) abbé des Trois-Fontaines et de Saint-Sernin. § Compromis entre Jean RUZÉ d'EFFIAT et Armand-Charles, duc de MAZARIN. ; Sentence arbitrale entre les mêmes.
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1684-09-14
14 septembre 1684 - 13 octobre 1684
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1684-10-13
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Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011-2012
Date de création de la notice : 2010
RUZÉ d'EFFIAT (Jean) abbé des Trois-Fontaines et de Saint-Sernin. § Compromis entre Jean RUZÉ d'EFFIAT et Armand-Charles, duc de MAZARIN. ; Sentence arbitrale entre les mêmes.
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Ruzé d'Effiat, Jean