District des Jacobins Fbg-St-Germain § Compte rendu par M. DENIS, notaire, aux commissaires du District des Jacobins, des recettes et dépenses par lui effectuées pour le district. P.J. : 2 extraits des délibérations du comité du 25 février 1790 dont 1 avec le sceau du district ; Etat des sommes remises 'pour le service du district' [des patriotique] avec noms et adresses des donateurs,
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District des Jacobins Fbg-St-Germain § Compte rendu par M. DENIS, notaire, aux commissaires du District des Jacobins, des recettes et dépenses par lui effectuées pour le district. P.J. : 2 extraits des délibérations du comité du 25 février 1790 dont 1 avec le sceau du district ; Etat des sommes remises 'pour le service du district' [des patriotique] avec noms et adresses des donateurs,
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1790-03-11
11 mars 1790
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Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011-2012
Date de création de la notice : 2010
District des Jacobins Fbg-St-Germain § Compte rendu par M. DENIS, notaire, aux commissaires du District des Jacobins, des recettes et dépenses par lui effectuées pour le district. P.J. : 2 extraits des délibérations du comité du 25 février 1790 dont 1 avec le sceau du district ; Etat des sommes remises 'pour le service du district' [des patriotique] avec noms et adresses des donateurs,