Procès-verbal de l'état liquidatif et procès-verbal d'approbation de l'état liquidatif des successions Jacques Maurice Grosjean et d'Henriette Marie Suzanne Grosjean, son épouse.
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Procès-verbal de l'état liquidatif et procès-verbal d'approbation de l'état liquidatif des successions Jacques Maurice Grosjean et d'Henriette Marie Suzanne Grosjean, son épouse.
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1873-05-12
12 mai 1873 - 26 mai 1873
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1873-05-26
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Informations complémentaires :
Actes à la suite jusqu'au 26 mai 1873.
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XIX/13
Origine de l'information :
Report des actes analysés à l'occasion de l'établissement des répertoires numériques dits 'états numérique' des liasses et registres de minutes . (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011
Date de création de la notice : 2011
Procès-verbal de l'état liquidatif et procès-verbal d'approbation de l'état liquidatif des successions Jacques Maurice Grosjean et d'Henriette Marie Suzanne Grosjean, son épouse.
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Grosjean, Jacques Maurice
Grosjean, Henriette Marie Suzanne
Grosjean, Jacques Maurice
Grosjean, Jacques Maurice
Grosjean, Henriette Marie Suzanne
Grosjean, Henriette Marie Suzanne