1496, 16 septembre. Accord entre Étienne Contesse, curé de l'église Saint-Étienne-du-Mont, et les marguilliers de cette église pour mettre fin à un litige qui les oppose au sujet de rentes que le curé perçoit lors de la célébration d'obits.
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/041603-c1p6w982bnvf-1pudn1i47vi93 an entity of type: RecordResource
1496, 16 septembre. Accord entre Étienne Contesse, curé de l'église Saint-Étienne-du-Mont, et les marguilliers de cette église pour mettre fin à un litige qui les oppose au sujet de rentes que le curé perçoit lors de la célébration d'obits.
xsd:date
1496-09-16
16 septembre 1496
rdf:XMLLiteral
Origine de l'information :
Relevé de minutes du XVe siècle, études VIII, XX, LXI, supplément (1156 actes), par Claire Béchu, Valérie Brousselle et Florence Greffe, 1992-1996 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2010
Date de création de la notice : 2004
1496, 16 septembre. Accord entre Étienne Contesse, curé de l'église Saint-Étienne-du-Mont, et les marguilliers de cette église pour mettre fin à un litige qui les oppose au sujet de rentes que le curé perçoit lors de la célébration d'obits.
blank nodes
Contesse, Etienne