Bail à ferme , baronnie, Apremont (Vendée).
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/041634-c1p6wcomw6yj-p10o0e8eu14l an entity of type: RecordResource
Bail à ferme , baronnie, Apremont (Vendée).
xsd:date
1751-09-04
4 septembre 1751
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Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (personne morale) Montmorency-Luxembourg (créanciers) .
Relations : créanciers de l'intervenant 2 .
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Montmorency-Luxembourg, Charles Sigismond (duc de chatillon portant le nom de duc de boutteville).
Intervenant 3, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Horteau, Vincent Joseph .
Profession : négociant.
Domicile : Saint-Gilles-sur-Vie.
Intervenant 4, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Horteau, Joseph Marie .
Profession : négociant.
Domicile : Saint-Gilles-sur-Vie.
Relations : fils de l'intervenant 3
Origine de l'information :
Base Arno 1751 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Bail à ferme , baronnie, Apremont (Vendée).