Cahier de charges pour vendre les fossés du parc de Clichy.
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Cahier de charges pour vendre les fossés du parc de Clichy.
xsd:date
1834-10-22
22 octobre 1834
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Informations complémentaires :
Précisions sur les lieux : Clichy (Hauts-de-Seine)--Parc
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XX/15
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte. ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Actes signalés par Thierry Boudignon, 2003-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2010
Cahier de charges pour vendre les fossés du parc de Clichy.