ROBERT (Jacques) § Accord Etienne LE MARQUANT et Jacques ROBERT
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ROBERT (Jacques) § Accord Etienne LE MARQUANT et Jacques ROBERT
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1616-01-01
1616
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1616-12-31
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Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XXI/1
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte. ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou liasse) de minutes du notaire.
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Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011-2012
Date de création de la notice : 2010
ROBERT (Jacques) § Accord Etienne LE MARQUANT et Jacques ROBERT
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Robert, Jacques