CLERGÉ § Transmission de bénéfices Concordat. entre Gaspard GAVROT, prieur et Daniel BONENFANT, nouveau titulaire. DÉCHARGE CONTRELETTRE ACTE D'APPORT
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CLERGÉ § Transmission de bénéfices Concordat. entre Gaspard GAVROT, prieur et Daniel BONENFANT, nouveau titulaire. DÉCHARGE CONTRELETTRE ACTE D'APPORT
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1698-01-16
16 janvier 1698 - 17 janvier 1698
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1698-01-17
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Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011-2012
Date de création de la notice : 2010
CLERGÉ § Transmission de bénéfices Concordat. entre Gaspard GAVROT, prieur et Daniel BONENFANT, nouveau titulaire. DÉCHARGE CONTRELETTRE ACTE D'APPORT