Répertoire. an VII, vendémiaire - 1809, 30 décembre
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Répertoire. an VII, vendémiaire - 1809, 30 décembre
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1798-09-23
2 vendémiaire an VII (23 septembre 1798) - 30 décembre 1809
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Informations complémentaires :
Répertoire des notaires Pierre-Victor Raffeneau de Lille (2 vendémiaire an VII (23 septembre 1798)-11 prairial an VII (30 mai 1799), Pierre Tissandier (16 prairial an VII (4 juin 1799)-30 décembre 1809)).
Informations concernant le classement et la cotation :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux mentions d'actes contenues dans le répertoire. Parmi celles-ci, certaines peuvent y être décrites, de manière plus ou moins détaillée. Pour consulter l'acte proprement dit, il convient de rechercher la cote au niveau des articles (registre ou liasse) des minutes du notaire (cote de type 'MC/ET').
Répertoire. an VII, vendémiaire - 1809, 30 décembre