Table alphabétique par client. 1792, 22 septembre - an XIV, nivôse
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/041655-c1p6wgqg4o7v-1xpg22tlv1pc8 an entity of type: RecordResource
Table alphabétique par client. 1792, 22 septembre - an XIV, nivôse
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1805-01-01
22 septembre 1792 - 10 nivôse an XIV (1805)
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1805-12-31
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Informations complémentaires :
Table alphabétique par clients des notaires Pierre-Victor Raffeneau de Lille (22 septembre 1792-11 prairial an VII (30 mai 1799)) , Pierre Tissandier (16 prairial an VII (4 juin 1799)-10 nivôse an XIV (31 décembre 1805)).
Informations concernant le classement et la cotation :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux mentions d'actes contenues dans le répertoire. Parmi celles-ci, certaines peuvent y être décrites, de manière plus ou moins détaillée. Pour consulter l'acte proprement dit, il convient de rechercher la cote au niveau des articles (registre ou liasse) des minutes du notaire (cote de type 'MC/ET').
Table alphabétique par client. 1792, 22 septembre - an XIV, nivôse