Répertoire. 1833, 1er octobre - 1840

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Répertoire. 1833, 1er octobre - 1840 
xsd:date 1833-10-01 
1er octobre 1833 - 1840 
xsd:date 1840-12-31 
rdf:XMLLiteral Informations complémentaires : Répertoire des notaires Marie-Antoine-Constant Grulé (1er octobre 1833-30 octobre 1839), François Le Monnyer (31 octobre 1839-31 décembre 1840). Informations concernant le classement et la cotation : Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux mentions d'actes contenues dans le répertoire. Parmi celles-ci, certaines peuvent y être décrites, de manière plus ou moins détaillée. Pour consulter l'acte proprement dit, il convient de rechercher la cote au niveau des articles (registre ou liasse) des minutes du notaire (cote de type 'MC/ET').  
Répertoire. 1833, 1er octobre - 1840 

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