Répertoire. an VII, vendémiaire - an XIV, nivôse
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/041685-c1p6wmjtp6sz-fn2z2nfgya4r an entity of type: RecordResource
Répertoire. an VII, vendémiaire - an XIV, nivôse
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1798-09-26
5 vendémiaire an VII (26 septembre 1798) - 10 nivôse an XIV (1805)
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1805-12-31
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Informations complémentaires :
Répertoire des notaires Alexandre Honnet (5 vendémiaire an VII (26 septembre 1798)-16 brumaire an VIII (7 novembre 1799), Gabriel Lantier (17 mai-28 juin 1697), Jean Morisseau (21 brumaire an VIII (12 novembre 1799)-10 nivôse an XIV (31 décembre 1805)).
Informations concernant le classement et la cotation :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux mentions d'actes contenues dans le répertoire. Parmi celles-ci, certaines peuvent y être décrites, de manière plus ou moins détaillée. Pour consulter l'acte proprement dit, il convient de rechercher la cote au niveau des articles (registre ou liasse) des minutes du notaire (cote de type 'MC/ET').
Répertoire. an VII, vendémiaire - an XIV, nivôse