Rente sur le domaine de la ville de Lyon, constitution , emission 1758.
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Rente sur le domaine de la ville de Lyon, constitution , emission 1758.
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1761-10-03
3 octobre 1761
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Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Brochet, Francois Anne Pierre Louis (écuyer).
Profession : conseiller au grand conseil, Paris.
Domicile : Paris (Paris) paroisse Saint-Paul
Origine de l'information :
Base Arno 1761 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Rente sur le domaine de la ville de Lyon, constitution , emission 1758.