Dépôt de pièces famille Domont.

http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/041693-c1p6wplfilcr--1eykp36rcmird an entity of type: RecordResource

Dépôt de pièces famille Domont. 
xsd:date 1785-06-01 
1er juin 1785 
rdf:XMLLiteral Informations complémentaires : Acte mortuaire déposé de Charles Domont, époux de Marie Jeanne Pique. Inventaire après décès déposé de Charles Domont. Notoriété déposée portant sentence de tutelle au profit de Marie Jeanne Pique, veuve de Charles Domont, de leurs trois enfants mineurs : Françoise Adélaïde Domont et Catherine Domont et Charles Henry Pasque Domont, et comme subrogé tuteur Vincent Honoré Leclerc, oncle paternel à cause Reine Domont son épouse Mention dans le répertoire du notaire coté : MC/RE/XXIII/11 Origine de l'information : Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier). Date de création de la notice :2010  
Dépôt de pièces famille Domont. 

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