Contrat de mariage entre le sieur Francois et la demoiselle Miard

http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/041693-c1p6wpn86kgb--1vwq9n45gdzw4 an entity of type: RecordResource

Contrat de mariage entre le sieur Francois et la demoiselle Miard 
xsd:date 1790-02-12 
12 février 1790 
rdf:XMLLiteral Mention dans le répertoire du notaire coté : MC/RE/XXIII/14 Informations concernant le classement et la cotation du document : Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte. ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou liasse) de minutes du notaire. L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur (' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'. Origine de l'information : Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier). Date de création de la notice :2010  
Contrat de mariage entre le sieur Francois et la demoiselle Miard 

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