Table alphabétique par client. an II, fructidor - an VIII, brumaire
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/041695-c1p6wpu2jb57--bg5vn0djnt84 an entity of type: RecordResource
Table alphabétique par client. an II, fructidor - an VIII, brumaire
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1794-08-27
10 fructidor an II (27 août 1794) - 21 brumaire an VIII (1807)
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1807-12-31
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Informations complémentaires :
Table alphabétique par clients des notaires Alexandre Honnet (10 fructidor an II (27 août 1794)- 21 brumaire an VIII (12 novembre 1799), Jean Morisseau (21 brumaire an VIII (12 novembre 1799)-31 décembre 1807)).
Informations concernant le classement et la cotation :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux mentions d'actes contenues dans le répertoire. Parmi celles-ci, certaines peuvent y être décrites, de manière plus ou moins détaillée. Pour consulter l'acte proprement dit, il convient de rechercher la cote au niveau des articles (registre ou liasse) des minutes du notaire (cote de type 'MC/ET').
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