Convention entre les créanciers de la succession de Louise Félicité Victoire d'Aumont, duchesse de Mazarin, veuve d'Honoré Charles Maurice Grimaldi, duc de Valentinois, prince souverain de Monaco [Honoré IV].
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Convention entre les créanciers de la succession de Louise Félicité Victoire d'Aumont, duchesse de Mazarin, veuve d'Honoré Charles Maurice Grimaldi, duc de Valentinois, prince souverain de Monaco [Honoré IV].
xsd:date
1841-11-09
9 novembre 1841 - 1er avril 1845
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1845-04-01
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Informations complémentaires :
(A la suite :) 1841, 10 décembre à 1845, 1er avril. Actes d'adhésion à la convention.
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Le document a été conservé sous la cote DC/XXIII/1 au Centre des Archive contemporaines des Archives nationales (site de Fontainebleau), avec comme cote de gestion 19800185/3. Ce document a réintégré l'article ET/XXIII/942 (site de Paris) le 17 décembre 2010.
Origine de l'information :
Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris, 2003-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2010
Convention entre les créanciers de la succession de Louise Félicité Victoire d'Aumont, duchesse de Mazarin, veuve d'Honoré Charles Maurice Grimaldi, duc de Valentinois, prince souverain de Monaco [Honoré IV].
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Honoré IV (prince de Monaco , 1758-1819)
Mazarin, Louise Félicité Victoire d'Aumont (1759-1826, duchesse de)
Honoré IV (prince de Monaco , 1758-1819)
Honoré IV (prince de Monaco , 1758-1819)
Mazarin, Louise Félicité Victoire d'Aumont (1759-1826, duchesse de)
Mazarin, Louise Félicité Victoire d'Aumont (1759-1826, duchesse de)