COURVILLE (baronnie de) § Bail par François de BETHUNE, baron de COURVILLE, comte d'ORVAL, pour 9 ans, à Rieulle FRANCOIS, architecte du Roi, bourgeois de Paris, de la baronnie de COURVILLE, châtellainie de Chisnes, terre et seigneurie de Vaujolly, avec leurs dépendances, moyennant quelques réserves et charge la somme de 8200 l. et des redevances annuellement ; Déclaration dudit FRANCOIS.
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COURVILLE (baronnie de) § Bail par François de BETHUNE, baron de COURVILLE, comte d'ORVAL, pour 9 ans, à Rieulle FRANCOIS, architecte du Roi, bourgeois de Paris, de la baronnie de COURVILLE, châtellainie de Chisnes, terre et seigneurie de Vaujolly, avec leurs dépendances, moyennant quelques réserves et charge la somme de 8200 l. et des redevances annuellement ; Déclaration dudit FRANCOIS.
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1643-06-18
18 juin 1643
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Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011-2012
Date de création de la notice : 2010
COURVILLE (baronnie de) § Bail par François de BETHUNE, baron de COURVILLE, comte d'ORVAL, pour 9 ans, à Rieulle FRANCOIS, architecte du Roi, bourgeois de Paris, de la baronnie de COURVILLE, châtellainie de Chisnes, terre et seigneurie de Vaujolly, avec leurs dépendances, moyennant quelques réserves et charge la somme de 8200 l. et des redevances annuellement ; Déclaration dudit FRANCOIS.
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