Notoriété déposée portant sentence de tutelle nommant Jean-Baptiste Gossart comme tuteur d'Adrien Jean-Baptiste Louis François Gossart, son fils.
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Notoriété déposée portant sentence de tutelle nommant Jean-Baptiste Gossart comme tuteur d'Adrien Jean-Baptiste Louis François Gossart, son fils.
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1788-07-20
20 juillet 1788
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Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XXIV/10
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2010
Notoriété déposée portant sentence de tutelle nommant Jean-Baptiste Gossart comme tuteur d'Adrien Jean-Baptiste Louis François Gossart, son fils.
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Gossart, Jean-Baptiste
Gossart, Adrien Jean-Baptiste Louis François
Gossart, Adrien Jean-Baptiste Louis François
Gossart, Adrien Jean-Baptiste Louis François