Minutes. 1791, octobre
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/041718-c1p6wxs5uq9n--1l3stdutvslep an entity of type: RecordResource
Minutes. 1791, octobre
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1791-10-01
octobre 1791
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1791-10-31
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Informations complémentaires :
1791, 1 à 12 octobre : actes passés par-devant Jean-Antoine Dosfant.
1791, 15 à 31 octobre : actes passés par-devant Antoine Charpentier.
Informations concernant le classement:
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
Minutes. 1791, octobre