Procès-verbal d'approbation de la liquidation de la succession de Henriette Antoinette Gromant, épouse de Jacques Joseph Marion.

http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/041720-c1p6wy7o2y03-w6p8v98hr54f an entity of type: RecordResource

Procès-verbal d'approbation de la liquidation de la succession de Henriette Antoinette Gromant, épouse de Jacques Joseph Marion. 
xsd:date 1811-03-27 
27 mars 1811 - 8 avril 1811 
xsd:date 1811-04-08 
rdf:XMLLiteral Document(s) en relation 28 avril 1813, dépôt de pièces concernant la succession Marion, RE/XXIV/18.  
rdf:XMLLiteral Mention dans le répertoire du notaire coté : MC/RE/XXIV/17 Informations concernant le classement et la cotation du document : Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte. ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou liasse) de minutes du notaire. L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur (' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'. Origine de l'information : Base Miriad 2 des inventaires après décès, 1801-1850, par Thierry Boudignon, avec le concours de Marie-France Nivet et du personnel du Minutier central, 1995-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier). Date de création de la notice :2011  
Procès-verbal d'approbation de la liquidation de la succession de Henriette Antoinette Gromant, épouse de Jacques Joseph Marion. 

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