Minutes. 1840, janvier - 1840, mars
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Minutes. 1840, janvier - 1840, mars
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1840-01-01
janvier 1840 - mars 1840
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1840-03-31
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Informations complémentaires :
Informations concernant le classement:
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
Ancienne(s) cote(s) :
ET/XXIV/1305 bis
Minutes. 1840, janvier - 1840, mars