Décharge donnée par Frédéric-Balthazar Colmet et Athanase-Pierre Lemoine, commissaires nommés par le bureau de la fabrique de la paroisse de Saint-Gervais à Éloi-Charles Fieffe, marguillier de la même paroisse, pour des quittances de finances déposées chez lui, comme notaire.
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/041753-c1p6x2xzhui3-1mzd7vrig5o9 an entity of type: RecordResource
Décharge donnée par Frédéric-Balthazar Colmet et Athanase-Pierre Lemoine, commissaires nommés par le bureau de la fabrique de la paroisse de Saint-Gervais à Éloi-Charles Fieffe, marguillier de la même paroisse, pour des quittances de finances déposées chez lui, comme notaire.
xsd:date
1789-10-30
30 octobre 1789
rdf:XMLLiteral
Informations complémentaires :
Acte suivi d'une approbation de la fabrique aux dispositions prises, en date du 15 novembre 1789
Origine de l'information :
Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris, 2003-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2009
Décharge donnée par Frédéric-Balthazar Colmet et Athanase-Pierre Lemoine, commissaires nommés par le bureau de la fabrique de la paroisse de Saint-Gervais à Éloi-Charles Fieffe, marguillier de la même paroisse, pour des quittances de finances déposées chez lui, comme notaire.
blank nodes
Colmet, Frédéric-Balthazar
Lemoine, Athanase-Pierre
Fieffe, Éloi-Charles
Colmet, Frédéric-Balthazar
Colmet, Frédéric-Balthazar