Procuration générale, substitution.
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/041756-c1p6x3i7crab--e1h9bd1k1p3f an entity of type: RecordResource
Procuration générale, substitution.
xsd:date
1851-04-03
3 avril 1851
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Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie :
Nom, qualité: (M.) Gorneau Des Essars, Antoine Jules .
Profession : propriétaire.
Domicile : Guerard (Seine-et-Marne) Lumiere.
Intervenant 2, indirect :
Nom, qualité: (M.) Biencourt de, Armand Francois Marie .
Profession : propriétaire.
Domicile : Paris (Paris) rue des Champs-Elysees, 9.
Relations : representé(e) par l'intervenant 01 .
Intervenant 3, indirect :
Nom, qualité: (M.) Biencourt de, Armand Marie Antoine .
Profession : propriétaire.
Domicile : Paris (Paris) rue Saint-Dominique-St-Germain, 67.
Relations : representé(e) par l'intervenant 01 .
Intervenant 4, indirect :
Nom, qualité: (M.) Rohan-Chabot de, Louis Charles Philippe Henri Gerard .
Profession : propriétaire.
Domicile : Foret-sur-Sevre (la) (Deux-Sèvres).
Relations : representé(e) par l'intervenant 01 .
Intervenant 5, indirect :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Rohan-Chabot de, Adelaide Henriette Stephanie .
Profession : propriétaire.
Domicile : Paris (Paris) rue Saint-Dominique, 63.
Relations : representé(e) par l'intervenant 01, veuve de l'intervenant 6 .
Intervenant 6, indirect :
Nom, qualité: (M.) Gontaud-Biron de, Aime Charles Zacharie Elisabeth .
État civil : décédé .
Intervenant 7, indirect :
Nom, qualité: (M.) Gontaut-Biron de, Etienne Charles .
Profession : propriétaire.
Domicile : Paris (Paris) rue d'Anjou-St-Honore, 35.
Relations : representé(e) par l'intervenant 01 .
Intervenant 8, indirect :
Nom, qualité: (M.) Gontaut-Biron de, Armand Henri .
Profession : propriétaire.
Domicile : Paris (Paris) rue d'Anjou-St-Honore, 35.
Relations : representé(e) par l'intervenant 01 .
Intervenant 9, indirect :
Nom, qualité: (M.) Gontaut-Biron de Saint-Blancard de, Armand Louis Henri .
Profession : propriétaire.
Domicile : Paris (Paris) rue Saint-Dominique, 63.
Relations : representé(e) par l'intervenant 01 .
Intervenant 10, indirect :
Nom, qualité: (M.) Gontaut-Biron de, Alexandre Joseph Roger .
Profession : propriétaire.
Domicile : Paris (Paris) rue Saint-Dominique, 63.
Relations : representé(e) par l'intervenant 01 .
Intervenant 11, indirect :
Nom, qualité: (M.) Gontaut-Biron de, Anne Armand Elie .
Profession : propriétaire.
Domicile : Paris (Paris) rue Saint-Dominique, 63.
Relations : representé(e) par l'intervenant 01 .
Intervenant 12, en première partie :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Montaut de, Marie Louise Josephine .
Profession : propriétaire.
Domicile : Paris (Paris) rue Saint-Dominique, 63.
Relations : representé(e) par l'intervenant 01, veuve de l'intervenant 13 .
Intervenant 13, indirect :
Nom, qualité: (M.) Gontaut-Biron de Saint-Blancard de, Charles Michel .
État civil : décédé .
Intervenant 14, indirect :
Nom, qualité: (M.) Mun de, Adrien Alexandre Henri .
Profession : propriétaire.
Domicile : Paris (Paris) Grande-rue Verte, 6.
Relations : representé(e) par l'intervenant 01 .
Intervenant 15, indirect :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Monttessuy de, Marie Thecla .
Domicile : Paris (Paris) rue du Marche-d'Aguesseau, 6.
Relations : representé(e) par l'intervenant 01, épouse de l'intervenant 16 .
Intervenant 16, indirect :
Nom, qualité: (M.) Nieuwerkerke de, Alfred Emilien .
Domicile : Paris (Paris) rue du Marche-d'Aguesseau, 6.
Intervenant 17, indirect :
Nom, qualité: (M.) Monttessuy de, Rodolphe Auguste Gustave .
Profession : ministre de France, Florence (italie).
Domicile : Juvisy (Essonne).
Relations : representé(e) par l'intervenant 01 .
Intervenant 18, indirect :
Nom, qualité: (M.) Fraguier de, Charles Edmond .
Profession : propriétaire.
Domicile : Melun (Seine-et-Marne) Mee.
Relations : representé(e) par l'intervenant 01 .
Intervenant 19, indirect :
Nom, qualité: (M.) Andigne de Mayneuf D', Louis Charles Emmanuel .
Profession : propriétaire.
Domicile : Lion-d'Angers (le) (Maine-et-Loire).
Relations : representé(e) par l'intervenant 01 .
Intervenant 20, indirect :
Nom, qualité: (M.) Bourbon-Busset de, Charles Ferdinand .
Profession : propriétaire.
Domicile : Paris (Paris) rue de Lille, 56.
Relations : representé(e) par l'intervenant 01 .
Intervenant 21, indirect :
Nom, qualité: (M.) Hedouville de, Charles Theodore .
Profession : capitaine rapporteur près les conseils de guerre.
Domicile : Verdun (Meuse).
Relations : representé(e) par l'intervenant 01 .
Intervenant 22, indirect :
Nom, qualité: (M.) Hedouville de, Charles Theodore Ernest .
Profession : propriétaire.
Domicile : Chantilly (Oise).
Relations : representé(e) par l'intervenant 01 .
Intervenant 23, indirect :
Nom, qualité: (M.) Hedouville de, Hippolyte Marie Theodore .
Profession : capitaine d'etat-major.
Domicile : Paris (Paris) rue de Lille, 79.
Relations : representé(e) par l'intervenant 01 .
Intervenant 24, indirect :
Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Soymonoff de, Sophie .
Domicile : Paris (Paris) rue Saint-Dominique, 71.
Relations : representé(e) par l'intervenant 01, veuve de l'intervenant 25 .
Intervenant 25, indirect :
Nom, qualité: (M.) Swetchine de, Nicolas .
État civil : décédé .
Intervenant 26, indirect :
Nom, qualité: (M.) Carne de, Ambroise Marie Thomas .
Profession : propriétaire.
Domicile : Paris (Paris) rue du Bac, 108.
Relations : representé(e) par l'intervenant 01 .
Intervenant 27, indirect :
Nom, qualité: (M.) Debonnaire de Forges, Charles Denis .
Profession : propriétaire.
Domicile : Lucerne (suisse).
Relations : representé(e) par l'intervenant 01 .
Intervenant 28, en deuxième partie :
Nom, qualité: (M.) Gorneau Des Essars, Antoine Julien .
Profession : avocat, Paris.
Domicile : Guerard (Seine-et-Marne) Lumiere.
Relations : fils de l'intervenant 1
Origine de l'information :
Base Arno 1851 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2000
Procuration générale, substitution.