Transport de droits entre les BONVALOT, dont Charles BONVALOT, figuriste, demeurant rue Beauregard, section de Bonne-Nouvelle.
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Transport de droits entre les BONVALOT, dont Charles BONVALOT, figuriste, demeurant rue Beauregard, section de Bonne-Nouvelle.
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1794-12-13
23 frimaire an III (13 décembre 1794)
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Origine de l'information :
Faïenciers, 1736-1799 (954 actes), par Charles-Henri Lerch, 1990-1993. (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2003
Transport de droits entre les BONVALOT, dont Charles BONVALOT, figuriste, demeurant rue Beauregard, section de Bonne-Nouvelle.
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Bonvalot, Charles