Minute manquante en 1992 ; Résiliation de vente en suite d'une vente du 5 brumaire an IV/e/ - Nicolas-François GRENOT à la citoyenne Marie-Anne-Marguerite GRENOT, veuve de Louis-Claude ELOUARD.
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Minute manquante en 1992 ; Résiliation de vente en suite d'une vente du 5 brumaire an IV/e/ - Nicolas-François GRENOT à la citoyenne Marie-Anne-Marguerite GRENOT, veuve de Louis-Claude ELOUARD.
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1798-02-01
1er février 1798
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Origine de l'information :
Artisans du meuble, 1736-1799, par Ch. H. Lerch, 1990-1993 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2010
Minute manquante en 1992 ; Résiliation de vente en suite d'une vente du 5 brumaire an IV/e/ - Nicolas-François GRENOT à la citoyenne Marie-Anne-Marguerite GRENOT, veuve de Louis-Claude ELOUARD.